Mentions légales pour le site "https://brittanyluxurymoto.wixsite.com/brittany-luxury-moto"

 

Article 1 : Présentation du site

Le site "https://brittanyluxurymoto.wixsite.com/brittany-luxury-moto" a pour objet de présenter le véhicule utilitaire tout-terrain "Flat Truck" et de fournir des informations exclusivement destinées aux utilisateurs et aux clients potentiels de ce produit.

Article 2 : Conditions d'utilisation

L'utilisation du site "https://brittanyluxurymoto.wixsite.com/brittany-luxury-moto" est soumise aux présentes mentions légales et aux lois en vigueur en France. En accédant à ce site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les accepte sans réserve.

Article 3 : Responsabilité

Le site "https://brittanyluxurymoto.wixsite.com/brittany-luxury-moto" est un site d'information et de présentation du produit "Flat Truck". Le site agit en tant qu'affilié de ce produit et ne peut être tenu responsable des informations fournies par le site vendeur, ni de l'utilisation qui peut être faite du produit.

Article 4 : Propriété intellectuelle

Le site "https://brittanyluxurymoto.wixsite.com/brittany-luxury-moto" est la propriété exclusive de Gilles FORTIN, domicilié au 29, rue de Boreham, Ploubalay, 22650 Beaussais Sur Mer. Tous les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

Article 5 : Hébergement

Le site "https://brittanyluxurymoto.wixsite.com/brittany-luxury-moto" est hébergé sur la plateforme Wix.com, dont le siège social est situé à Wix. Wix Online Platform Limited. Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.  https://fr.wix.com/

 

Article 6 : Modifications

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment par le webmaster du site. Il est donc conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement ces mentions légales.

Article 7 : Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site "https://brittanyluxurymoto.wixsite.com/brittany-luxury-moto" sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

 

 

 

 

Conditions d'utilisation

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1. Utilisation du site
Le site "https://brittanyluxurymoto.wixsite.com/brittany-luxury-moto" est destiné à informer les utilisateurs sur le produit "Flat Truck". Les utilisateurs ne sont autorisés à utiliser le site qu'à des fins légales et conformément à ces conditions d'utilisation.

2. Propriété intellectuelle
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3. Limitation de responsabilité
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4. Liens vers d'autres sites web
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5. Modification des conditions d'utilisation
Brittany Luxury Moto se réserve le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle des conditions d'utilisation sur le site. En continuant d'utiliser le site après la modification, les utilisateurs acceptent les nouvelles conditions d'utilisation.

6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par les lois françaises et tout litige découlant de ces conditions d'utilisation sera de la compétence exclusive des tribunaux français du lieu de résidence du webmaster.

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